Marque expirée - Marque en non vigueur

H-SIM
Gérard Perche

Numéro de dépôt :
3579602
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018
H-SIM de Gérard Perche

Présentation de la marque H-SIM

Déposée le 2 juin 2008 par Gérard Perche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H-SIM »

Le déposant est Gérard Perche domicilié(e) 22 avenue Bernard Palissy,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Perche domicilié(e) 22 avenue Bernard Palissy,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-SIM est expirée depuis le 2 juin 2018.

Gérard Perche a également déposé les autres marques suivantes : H-ELITE


Gérard Perche - 22 avenue Bernard Palissy,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Gérard Perche - 22 avenue Bernard Palissy,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Simulateurs de vol.